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Books by "France. État-major de l'armée de terre"

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Almanach national de France

Almanach national de France

by France

1873

Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique

Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique

by France, Hippolyte Ferréol Rivière

1887

Journal officiel de la République franc̜aise

Journal officiel de la République franc̜aise

by France

1923

Annuaire officiel de l'armée française

Annuaire officiel de l'armée française

by France. Ministère de la guerre

1885

Annales de la Chambre des députés

Annales de la Chambre des députés

by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés

1885

Annales de l'Assemblée nationale

Annales de l'Assemblée nationale

by France. Assemblée nationale (1871-1942)

1876

Journal officiel de la République française

Journal officiel de la République française

by France

1930

Journal officiel de la République française. Édition des lois et décrets

Journal officiel de la République française. Édition des lois et décrets

by France

1927

Enquête sur les actes du gouvernement de la défense nationale ...

Enquête sur les actes du gouvernement de la défense nationale ...

by France. Assemblée nationale (1871-1942). Commission d'enquête sur les actes du gouvernement de la défense antionale

1876

Journal du Palais

Journal du Palais

by France

1895

Jurisprudence du Conseil d'état statuant au contentieux

Jurisprudence du Conseil d'état statuant au contentieux

by France. Conseil d'Etat

1878

Recueil des arrêts du Conseil d'État statuant au contentieux, des décisions du Tribunal des conflits, de la Cour des comptes et du Conseil des prises

Recueil des arrêts du Conseil d'État statuant au contentieux, des décisions du Tribunal des conflits, de la Cour des comptes et du Conseil des prises

by France. Conseil d'État

1876

1821-1822 each in 2 volumes.