Books by "France. Convention nationale. Comité de législation" | Share That Book

Procès-verbaux des séances des corps municipaux de la ville de Lyon

by Lyon (France)

1904

Dictionnaire de l'Académie Française. 1. A - H

by Institut de France

1878

Bulletin de la Montagne Ste, Geneviève et ses abords, Comité d'études historiques, archéologiques et artistiques (Ve et XIIIe arrondissements)

by Montagne Ste Geneviève et ses abords (Organization : Paris, France). Comité d'etudes historiques, archéologiques, et artistiques (Ve, XIIIe, et XIVe arrondissements)

1904

Le centenaire de l'École normale, 1795-1895

by Ecole normale supérieure (France)

1895

Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque Nationale

by Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés, France

1908

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux, des décisions du Tribunal des conflits, de la Cour des comptes et du Conseil des prises

by France. Conseil d'Etat

1878

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état. 1789-1914

by France. Ministère de l'instruction publique

1889

Catalogue général des livres imprimés: auteurs - collectivités-auteurs - anonymes, 1960-1964

by Bibliothèque nationale (France)

1930

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale

by France. Convention nationale. Comité d'instruction publique

1894

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale: 26 mars-26 oct. 1795 (6 germinal an III-4 brumaire an IV) 1907

by France. Convention nationale. Comité d'instruction publique

1907

Journal officiel de la République française

by France

1913

Recuil des lois et réglements sur l'enseignement supérieur: 1884-[mai] 1889

by France. Ministère de l'éducation nationale

1889