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Books by "France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens"

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Corps Législatif: Conseil des Anciens. Grenoble, le 4 messidor an 7 ... Troisième adresse des citoyens sous-signés de la commune de Grenoble ... aux deux Conseils, etc

Corps Législatif: Conseil des Anciens. Grenoble, le 4 messidor an 7 ... Troisième adresse des citoyens sous-signés de la commune de Grenoble ... aux deux Conseils, etc

by France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens

1799

Journal des débats et des décrets

Journal des débats et des décrets

by France. Corps législatif (1795-1814)

1797

Procès-verbal de la séance du Conseil des cinq-cents tenue à Saint-Cloud le 19 brumaire, an 8

Procès-verbal de la séance du Conseil des cinq-cents tenue à Saint-Cloud le 19 brumaire, an 8

by France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents

1799

Liste par ordre alphabetique des représentans du peuple au corps législatif

Liste par ordre alphabetique des représentans du peuple au corps législatif

by France. Corps législatif (1795-1814)

1799

Budgeyt de l'an 1806, ou Loi sur les finances au XIV et 1806

Budgeyt de l'an 1806, ou Loi sur les finances au XIV et 1806

by France. Corps législatif (1795-1814).

1806

Procès-verbal des séances du Conseil des cinq-cents

Procès-verbal des séances du Conseil des cinq-cents

by France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents

1799

Rapport fait par Villers au nom d'une commission spéciale sur le message du directoire exécutif, du 11 vendémiaire dernier, relatif à la poste aux lettres

Rapport fait par Villers au nom d'une commission spéciale sur le message du directoire exécutif, du 11 vendémiaire dernier, relatif à la poste aux lettres

by France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, François Villers

1798