Books by "France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité d'agriculture"

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Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention

by France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce, France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité d'agriculture, France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de commerce

1908

Table générale des matières des décrets rendus par l'Assemblée Nationale Constituante en 1791

by FRANCE. Assemblée Nationale Législative. [1791-1792.]

1792

Journal des débats et des décrets

by France Corps Législatif (1795 - 1814), France Assemblée Nationale Législative (1791 - 1792)

1791

Les Comités des droits féodaux et de législation et l'abolition du régime seigneurial (1789-1793) documents publiés

by Philippe Sagnac, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des droits féodaux, France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des droits féodaux, France. Convention nationale. Comité de législation

1907

Projet de réglement pour l'exécution de la loi, du janvier 1791, sur la propriété des auteurs de nouvelles, découvertes et inventions en tout genre d'industrie. Présenté par le Comité d'agriculture et de commerce

by FRANCE. Assemblée Nationale Législative. [1791-1792.]. Comité d'Agriculture et de Commerce

1791

Procès-verbal de l'Assemblée nationale

by France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

1792

Inventaire général sommaire des archives de l'empire

by Archives nationales (France)

1867

Procés-verbaux

by France. Assemblée législative (1791-1792). Comité d'instruction publique

1889

État général par fonds des archives départementales

by Direction des archives de France

1903

État sommaire par séries des documents conservés aux Archives nationales